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1. Identification

Bienvenue sur le site internet de notre maison de créations www.wilfrid-deydier.com.

Ce site est géré, et sa maintenance assurée, par l’entreprise Wilfrid Deydier Design Group, Eurl / SASU (à définir) au capital de 10000.00 €, et ayant son siège social au XXX, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro XXX dont le numéro de TVA intracommunautaire est le XXX. Son accueil clientèle Deydier Joaillerie est situé au 10 place Vendôme, 75001 à Paris.

L’accès et l’utilisation du présent site sont régis par les conditions d’utilisation détaillées ci-dessous. En utilisant le site et la boutique de vente de nos produits en ligne, l’utilisateur est présumé avoir lu et pris connaissance des conditions d’utilisation, sous réserve d’acception.

Les conditions générales de vente s’appliquent exclusivement aux ventes effectuées sur le site Web de la société.

En passant commande sur le site Web, veuillez indiquer votre acceptation pleine et entière au respect des conditions générales de vente en cochant la case « J’accepte les conditions générales de vente ». A défaut, aucune commande de produits Deydier Joaillerie ne pourra être passée à partir du site Web.

2. Propriété intellectuelle

2.1 Titulaire

Wilfrid Deydier est titulaire du nom de domaine du site.

Le site est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Sont la propriété exclusive de Wilfrid Deydier et Deydier Joaillerie : le site dans son ensemble et les produits vendus, chaque élément qui le compose (films, photographies, marques, dessins ou modèles, logos, texte, logiciels, animations, schémas, illustrations, arborescences). Wilfrid Deydier et Deydier Joaillerie ont seuls l’habilitation à user les droits de la propriété intellectuelle y afférents.

2.2 Sanctions

Est strictement interdit l’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but commercial ou non. Violer cette règle vous expose à des sanctions prévues par la Loi.

En usant de la fonction « Partager » afin de faire découvrir un produit de la marque Wilfrid Deydier, l’utilisateur reconnaît avoir accepter que les contenus mis en librement disposition de partage ne peuvent être usés que pour un usage purement personnel, à l’exclusion de toute utilisation commerciale sur des sites ou pages Internet et/ou tout support à but commercial.

2.3 Liens hypertextes

L’autorisation écrite et préalable de Wilfrid Deydier ou de Deydier Joaillerie est requise pour la création de lien hypertexte vers le site Web et peut être révoquée librement.

Wilfrid Deydier ne contrôle tous les sites ayant un lien hypertexte vers le site Web ni l’accès et le contenu à ces sites.

Wilfrid Deydier se réserve le droit de modifier le contenu du site Web, à tout moment et sans préavis.

3. Données à caractère personnelle

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4. Responsabilité

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5. Modifications

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6. Litiges

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